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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IATST
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BRANCHEMENT ECOLOGIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BRANCHEMENT ECOLOGIQUE
IATST SAS

Numéro de dépôt :
3611460
Date de dépôt :
14/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2018
BRANCHEMENT ECOLOGIQUE de IATST

Présentation de la marque BRANCHEMENT ECOLOGIQUE

Déposée le 14 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IATST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRANCHEMENT ECOLOGIQUE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IATST domicilié(e) CORLAY D'EN HAUT,36230 MONTIPOURET - 36230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 905 338 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IATST domicilié(e) CORLAY D'EN HAUT,36230 MONTIPOURET - 36230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRANCHEMENT ECOLOGIQUE est expirée depuis le 14 novembre 2018.

IATST a également déposé les autres marques suivantes : IATST , TRAVAUX – SANS – TRANCHEE .COM , FOUILLE RONDE


IATST SAS - CORLAY D'EN HAUT,36230 MONTIPOURET - 36230 - France - SIREN 441905338


IATST - CORLAY D'EN HAUT,36230 MONTIPOURET - 36230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques.